Mentions légales

Informations générales

Dénomination : RT Drivers
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 6.000 €
Siège social : 41/43 rue de Cronstadt 75015 Paris
N° Siret : 810 517 748 00028
Directeur de la publication : M. Ramzi Hadfi
Téléphone : +33 (0)6 06 69 44 97
E-mail : contact@rtdrivers.fr

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. RT Drivers ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

Hébergeur

OVH SAS. 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France